Carthera®, Société Anonyme au capital de 82.553,10 €
Immeuble Weitz,
1 place Vaclav Havel,
69007 Lyon, France
contact@carthera.eu
RCS Paris 520 004 607
SIRET : 520 004 607 00054
APE : 7219Z
TVA intracommunautaire : FR81 520 004 607
Directeur de la publication : Frédéric Sottilini, Directeur Général de Carthera®
Hébergement :
SAS OVH,
140 quai du Sartel
59100 Roubaix, France
Tél : +33 (0)8 99 70 17 61
Crédits :
Photos : Carthera®
Graphismes : Kookline
Videos : Vassel Graphique
Site internet conçu et réalisé par :
KOOKLINE,
26 rue de la Planchonnais
44980 Sainte-Luce-sur-Loire, France
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales d’Utilisation, qui déterminent les conditions d’utilisation du site internet de Carthera®, que vous acceptez du seul fait de la consultation du site. Si vous n’acceptiez pas ces Conditions Générales d’Utilisation, nous vous prions de bien vouloir quitter ce site internet.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’il est nécessaire que vous consultiez régulièrement ces Conditions Générales d’Utilisation en fonction de la dernière date de mise à jour indiquée sur le site, de manière à vous tenir informé de toutes modifications éventuelles que Carthera® pourrait leur apporter.
Objet du site
Ce site internet a été créé pour vous fournir des informations générales sur la société Carthera® qui développe des solutions innovantes utilisant des ultrasons thérapeutiques avec pour objectif d’améliorer le pronostic des patients atteints de tumeurs cérébrales. Les informations contenues sur ce site vous sont fournies uniquement à titre d’information et n’ont pas vocation, de quelque manière que ce soit, à :
- donner un avis médical ;
- à fournir un diagnostic ;
- à remplacer la consultation, l’avis ou les recommandations d’un professionnel de la santé ;
- promouvoir un des produits de Carthera®.
Les essais cliniques en cours sont développés pour démontrer les bénéfices potentiels de notre dispositif médical, le SonoCloud®, pour la santé des patients.
Les produits développés par Carthera® sont en cours d'évaluation clinique ou préclinique et ne sont pas approuvés pour la commercialisation par les autorités réglementaires (non approuvés par l'EMA ou la FDA) et ne sont destinés qu'à un usage expérimental. Nos produits ne sont pas destinés à la commercialisation.
Nature des informations
Ce site contient de manière implicite ou expresse certaines déclarations prospectives relatives à Carthera® et à son activité. Ces déclarations dépendent de certains risques connus ou non, d’incertitudes, ainsi que d’autres facteurs, qui pourraient conduire à ce que les résultats réels, les conditions financières, les performances ou réalisations de Carthera® diffèrent significativement des résultats, conditions financières, performances ou réalisations exprimés ou sous-entendus dans ces déclarations prospectives.
Gestion du site
Carthera® s’efforce de tenir les informations de ce site à jour. Toutefois, Carthera® ne garantit ni leur exhaustivité, ni leur exactitude, quelles que soient les informations concernées.
Pour la bonne gestion du site, Carthera® pourra :
- suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver une partie de l’accès au site ou certaines parties à une catégorie déterminée d’internautes.
- Suspendre le site pour procéder aux mises à jour
Carthera® ne s’engage pas à mettre à jour les déclarations prospectives qui y sont contenues, que ce soit par suite de nouvelles informations, événements futurs ou autres.
Responsabilité
Ne prenez aucune décision, n’entreprenez aucune action sur la seule base des informations contenues dans ce site.
La société Carthera® ne pourra être tenue responsable, de quelque manière que ce soit :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- Des conséquences du non-respect des présentes conditions générales ;
- de tout dommage ou préjudice subi ou allégué par quiconque et résultant directement, ou indirectement de la consultation ou de l’utilisation des informations contenus sur le site.
Carthera® n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers du fait de la connexion ou de l’utilisation du site.
Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site est protégé par la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable de Carthera®. Néanmoins, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source.
Droit applicable - Tribunaux compétents
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. Entre professionnels, le Tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent pour tout différend ou litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes.
Indépendance des dispositions
Si une disposition des présentes devait être déclarée nulle ou non susceptible d’exécution, les autres dispositions demeureraient en vigueur.